Présentation
Le site www.NATIVLAND.com appartient à Benjamin MOZET :
entreprise individuelle (artiste-auteur) dont le siège social est établi au
96 bis Chemin Commune Carron
97 441 Sainte-Suzanne
Île de La Réunion
immatriculée au Registre sous le numéro RCS : 494 173 826 00020 Saint-Denis Le directeur de la publication est Benjamin MOZET.
Le site nativland.com est hébergé par :
PROXIS Interactif
RCS 417 796 497 00010
Code APE 804D
Siège sociale : 21 rue Sainte-Marguerite - 97490 Sainte-Clotilde - Île de la Réunion
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
En utilisant le site web www.nativland.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans les mentions légales. Le site est accessible dans sa totalité, uniquement aux abonnés. il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par le créateur. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs abonnés.
Les produits ou services proposés par www.nativland.com
En accord avec sa politique de communication, le site www.nativland.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Nativland.com, qui s’efforce de fournir des informations précises sur son activité. ( Voir les nouvelles ). Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.nativland.com.
Limitations contractuelles
Les informations retranscrites sur le site web www.nativland.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de m'assurer de leur fiabilité. Cependant, je ne pourrai encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de mes explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que j'aurai pu omettre, n’hésitez pas à me le signaler. Les liens reliés directement ou indirectement à au site web www.nativland.com ne sont pas sous le contrôle de la société. Par conséquent, je ne peux m'assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet. Utilisant la technologie JavaScript, le site www.nativland.com ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à l’exploitation du site www.nativland.com, qu’elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).
Propriété intellectuelle et contenu du site Internet
Le contenu rédactionnel du site web www.nativland.com appartient exclusivement à Nativland. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Ces clips vidéos sont la propriété de l’auteur (Benjamin Mozet). Leur utilisation et échange dans le cadre d’un usage privé est libre. Par contre, toute modification ou utilisation de leur contenu à des fins commerciales est strictement interdite et constitue un délit sans l’accord de l’auteur et de Nativland. Tous droits réservés. Contactez moi pour toute utilisation spécifique.
Ces créations sont mise à disposition sous un contrat Creative Commons.
Le site www.nativland.com ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France. En naviguant sur le site www.nativland.com, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.
Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés
Toute informations recueillie sur le site web www.nativland.com se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de la plateforme, tels que le formulaire de commande ou formulaire de contact. Nativland.com s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : 96 bis Chemin Commune Carron, 97441 Sainte-Suzanne, La Réunion.
Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web www.nativland.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.